Mentions légales
Société
AVEL ARCHITECTEURS, SARL
Siren : 939987632
RCS : 939 987 632 R.C.S. Brest
N° TVA : FR54939987632
Siège Social
8 rue François Guivarch
29470 Plougastel-Daoulas
02 98 39 60 62
Site web Avel Architecteurs
Hébergeur
L’hébergeur du Site est la société Infomaniak, dont le siège social est situé au Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse , avec le numéro de téléphone : 41228203544 + adresse mail de contact
Création du site
Agence Baticom 29
www.baticomm.fr
Collecte des données
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
· par mail à l’adresse email
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.